Entre :
L'entreprise
ayant son siège sociale à l'adresse
N° BCE
E-mail
Ci-après dénommée le CLIENT, et d'autre part l'entreprise CORBICONCEPT ayant son siège à 71 Rue du Nespériat - 6530 Thuin Numéro BCE BE0788.338.794 E-mail : corbiconcept@gmail.com ci après dénommée le SOUS-TRAITANT d'une part,
IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
LE CLIENT charge le SOUS-TRAITANT, qui accepte, d'accomplir la prestation définie ci-dessous :
Date de prestation Heure du début Durée prévue
Transfert de corps - Lieu de prise en charge : - Lieu de destination : funérarium du client à :autre :
Services porteurs - Lieu de prise en charge :
- Funérarium situé à : Autre :
- Créatorium :
- Cimetière :
- Autre :
Pour accomplir sa prestation, LE SOUS-TRAITANT met à disposition du CLIENT Un corbillard avec chauffeur
Nombre de porteurs :
Autre :
Remarques :
Location corbillard
Corbillard avec chauffeur
Corbillard hippomobile
La prestation est réalisée aux conditions financières convenues entre les deux parties et/ou Le coût est fixé forfaitairement à euros et est payable à la réception de la facture. Le(s) travailleur(s) exécute(nt) les tâches confiées en suivant les directives transmises par le client et sous la responsabilité du SOUS-TRAITANT, qui assume toutes les charges sociales et fiscales liées à la prestation de son personnel.
Fait à
le
Le SOUS-TRAITANT
Le CLIENT
Δ